Conditions Générales d’Utilisation

Description de l’application

L’application « Bus On Time » propose un choix de services d’aide à la mobilité et au déplacement avec les transports publics parmi lesquels, notamment, l’affichage de plan et d’arrêts de bus, la recherche d’arrêts, l’affichage des horaires de passage et l’accès a de l’information des voyageurs, permettant notamment de guider les Utilisateurs dans différentes communes de France. L’utilisation des Services est gratuite.

« Bus On Time » propose trois types de recherches:

« Bus On Time » vous propose également la possibilité de visualiser les informations destinées aux passagers mais également les horaires aux arrêts en temps réel.
« Bus On Time » pourra modifier à sa discrétion le contenu des Services proposés sans que sa responsabilité puisse être engagée pour quelle que cause que ce soit.

Accès au site et aux services

L’utilisation du Site et/ou des Services en ligne ne nécessite pas d’inscription ni d’identification préalable.
L’utilisation du Site et des Services est strictement réservée aux personnes physiques pour un usage non professionnel et non commercial.

Propriété intellectuelle

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Confidentialité et données personnelles

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Cette application mobile contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre application se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et Hanover Sarl ne saurait être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

– Et la localisation ?

Lors de la première utilisation de l’application « Bus On Time », il est proposé à l’utilisateur d’accepter ou non la géolocalisation de son terminal. Le choix d’autoriser la géolocalisation découle d’une décision de l’utilisateur lui-même.
La position de l’utilisateur n’est pas enregistrée dans l’application et permet uniquement de se situer par rapport aux arrêts du réseau des transports en commun affichés sur la carte.

Quels sont vos droits ?

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Conditions

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